Au plus proche des préoccupations de ses clients et de leurs choix de vie, la marque qui célèbre ses 40 ans, reste fidèle à ses valeurs et engagements. Depuis toujours, Maisons d’en France favorise et soutient l’accession à la propriété. Alors, dites-nous qui vous êtes, nous vous proposerons un contrat adapté à votre situation, à vos besoins et à vos envies !
Selon votre situation, Maisons d’en France vous accompagne sur mesure
« Je souhaite choisir mon terrain (ou j’en possède déjà un), quel contrat choisir ? »
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI) semble être le contrat le plus adapté. Il vous permet une accession pleine et immédiate à la propriété et vous offre un cadre protecteur. Vous bénéficiez chez Maisons d’en France des garanties Sécurité, Sérénité, Revente, en plus de la garantie de livraison à prix et délai convenus.
« Je veux une maison dans une résidence sans m’occuper des aménagements extérieurs, avec jardin et clôtures clef en main. »
Avec la VEFA (Vente en Etat Futur d’Achèvement), qui est une vente sur plan, vous réservez à l’avance votre futur logement. Vous n’avez rien à faire, tout le programme a été étudié par votre constructeur-promoteur. Vous bénéficiez d’une garantie financière d’achèvement du bien.
« Je pense que je n’ai pas les moyens d’acheter là où l’immobilier est très cher, voire inabordable. »
Vous pouvez faire un premier pas vers la propriété grâce au Bail Réel Solidaire (BRS). Vous devenez propriétaire de votre maison et louez le terrain auprès d’un Office Foncier Solidaire avec un bail de 99 ans vous protégeant. Vous bénéficiez d’une TVA à taux réduit.
« Je souhaite me sécuriser, avec une transition douce de la location vers l’accession. »
Devenez « locataire – accédant », grâce au Prêt Social Location – Accession (PSLA). Aucun apport initial, simplement, chaque mois vous vous acquittez d’une part locative et d’une part acquisitive. Dans un délai de un à cinq ans, soit vous concrétisez l’achat de votre logement, soit vous le restituez, et le montant de votre part acquisitive vous est rendue.
Les différents types de contrats sont tous encadrés par la loi française. Chacun a ses spécificités, ses avantages et ses garanties. Certains de ces dispositifs sont assujettis à des revenus plafonnés. Votre conseiller Maisons d’en France vous accompagne vers la solution la plus adaptée à votre situation et à votre projet de vie.
À toutes vos questions, Maisons d’en France apporte une réponse adaptée et sécurisée, en toute confiance et en toute transparence.
CCMI, VEFA, PSLA, BRS, que choisir ?
Vous vous posez beaucoup de questions, face à ces abréviations… Voici leurs significations :
- CCMI : Contrat de Construction de Maison Individuelle ;
- VEFA : Vente en Etat Futur d’Achèvement ;
- PSLA : Prêt Social Location – Accession ;
- BRS : Bail Réel Solidaire.
La signature de votre contrat est une étape à la fois juridique et symbolique importante : votre rêve de maison se concrétise ! Il existe différents types de contrats, tous encadrés par la loi française.
Selon votre situation, Maisons d’en France vous accompagne dans vos démarches.
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI), pour une accession pleine et immédiate à la propriété
Ce contrat, le plus courant, offre un cadre protecteur. Vous devez soit être déjà propriétaire de votre terrain, soit être en possession d’une promesse de vente. Les garanties du CCMI sont : prix ferme et définitif, livraison à délai convenu, grille d’acompte et de paiements échelonnés (appels de fonds), garanties de parfait achèvement, de bon fonctionnement, décennale et assurance dommages-ouvrage.
Le Prêt Social Location – Accession (PSLA), pour une accession progressive
Ce dispositif d’aide (prêt conventionné) est conditionné par vos niveaux de revenus. Il permet à un propriétaire (promoteur, organisme HLM…) de financer la construction ou l’acquisition d’un bien neuf ou ancien avec travaux. Il en fait bénéficier un “locataire – accédant” qui peut décider de se porter acquéreur de son logement, s’il le souhaite. Concrètement, il s’acquitte chaque mois d’une part locative et d’une part acquisitive. Au bout de 5 ans, si l’achat n’est pas concrétisé, l’occupant restitue le logement à son propriétaire et le montant de sa part acquisitive lui est rendue.
Votre interlocuteur Maisons d’en France vous détaillera les conditions d’éligibilité de ces dispositifs, et ensemble, vous étudierez toutes les possibilités qui s’offrent à vous.
D’autres solutions existent, comme le BRS ou le contrat VEFA
Avec le Bail Réel Solidaire, le démembrement du terrain en usufruit locatif vous permet d’acquérir un bien immobilier pour votre résidence principale sans être propriétaire du terrain. En clair, vous achetez le bâti d’un côté et le terrain (le foncier) reste, de l’autre côté, la propriété d’un Organisme Foncier Solidaire auprès de qui vous vous acquittez d’une redevance mensuelle.
Avec le contrat VEFA (Vente en Etat Futur d’Achèvement, Terrain Maison sur Plans), vous devenez propriétaire du logement en cours de construction, étape après étape.
Quel que soit votre choix, avec Maisons d’en France, votre accompagnement est réalisé sur mesure. Votre projet est encadré, maîtrisé et sécurisé.
Contactez votre conseiller de proximité : https://www.maisonsdenfrance.com/trouver-constructeur-maison-individuelle/